Modification au sous-sol

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RAPPELS IMPORTANTS

LCO peut vous autoriser à faire de légères modifications à votre sous-sol. Vous êtes responsable de tout dommage ou blessures qui pourraient être causés aux personnes ou à la propriété en raison d’une modification, de son installation ou de son retrait. Ces conditions doivent être maintenues et respectés si LCO authorise une modification à votre sous-sol.

Modification au sous-sol

Pour obtenir cette autorisation, vous devez :

  • avoir une assurance responsabilité et la maintenir en vigueur (ce genre d’assurance est normalement inclus quand vous achetez une assurance locataire).
  • vous engager à remettre le logement de LCO comme il était au départ si LCO vous demande de déménager ou quand vous allez déménager
  • vous engager à payer tous les coûts des modifications, installation, réparations, et dommages corporels ou matériels que vous pourriez causer
  • remettre à votre gestionnaire d’immeuble vos plans ou dessins

Une modification dans un sous-sol ne doit pas :

  • modifier, transformer ou affaiblir la structure du logement/de l’immeuble
  • être raccordée au câblage ou au système électrique ou le modifier
  • être raccordée au système de plomberie ou aux systèmes de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) du logement ou de l’immeuble
  • Aucun couvre-plancher ne doit être collé ou cloué sur le plancher (seul un plancher flottant ou les carpettes sont autorisés)
  • Aucun couvre-plancher ne doit recouvrir les drains, le regard (trappe) de nettoyage de la conduite d’égout ou les autres conduites d’alimentation
  • Aucun mur, plafond ou couvre-plancher ne doit recouvrir ou dissimuler les installations électriques, l’appareil de chauffage, les appareils électriques, les tuyaux d’alimentation en eau, le regard de la conduite d’égout, et le chauffe-eau
  • Un sous-sol modifié ne doit jamais servir de chambre ou d’endroit pour dormir
  • Une modification devra être enlevée si LCO l’exige ou si LCO doit faire des réparations
  • Uniquement des matériaux et revêtements approuvés par l’Association canadienne de normalisation (CSA) doivent être utilisés dans les logements de LCO
  • Pour le sol, utilisez des matériaux qui résistent à l’eau et aux moisissures (p.ex. un faux-plancher à drainage libre)

Les modifications doivent être enlevées et la propriété (logement) de LCO doit être remise à vos frais dans l’état où vous l’avez reçu.